Marque expirée - Marque en non vigueur
Epis d'Esprit
Numéro de dépôt :
3466031
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
Présentation de la marque Epis d'Esprit
Déposée le 27 novembre 2006 par la société SCA Cave des Grands Grès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Epis d'Esprit »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epis d'Esprit est expirée depuis le 27 novembre 2016.
SCA Cave des Grands Grès a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01