Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATION CAVE DE TECOU
SCA CAVE DE TECOU

Numéro de dépôt :
95570269
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2005

Présentation de la marque INITIATION CAVE DE TECOU

Déposée le 2 mai 1995 par SCA CAVE DE TECOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIATION CAVE DE TECOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est SCA CAVE DE TECOU, domicilié(e) Tecou, 81600 GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.

La marque INITIATION CAVE DE TECOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATION CAVE DE TECOU est expirée depuis le 2 mai 2005.

SCA CAVE DE TECOU a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDENCES , CONFIDENCE , SEDUCTION CAVE DE TECOU , SEDUCTION , ABBAYE DE CANDEILH


SCA CAVE DE TECOU - Tecou, 81600 GAILLAC - France


CABINET STAVER Dominique MOURAI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée Gaillac