Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCE
SCA CAVE DE TECOU

Numéro de dépôt :
3107116
Date de dépôt :
21/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2011

Présentation de la marque CONFIDENCE

Déposée le 21 juin 2001 par SCA CAVE DE TECOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est SCA CAVE DE TECOU, domicilié(e) TECOU, 81600 GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MAILHE-MOURAI CABINET STAVER - France.

La marque CONFIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCE est expirée depuis le 21 juin 2011.

SCA CAVE DE TECOU a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDENCES , INITIATION CAVE DE TECOU , SEDUCTION CAVE DE TECOU , SEDUCTION , ABBAYE DE CANDEILH


SCA CAVE DE TECOU - TECOU, 81600 GAILLAC - France


Dominique MAILHE-MOURAI CABINET STAVER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Vins d'appellation d'origine controlée gaillac.