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Marques déposées par la société SCA CAVE DE RABELAIS
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DOMAINE DE BOIS JOLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOIS JOLI
SCA CAVE DE RABELAIS, SCA

Numéro de dépôt :
3974618
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2023
DOMAINE DE BOIS JOLI de SCA CAVE DE RABELAIS

Présentation de la marque DOMAINE DE BOIS JOLI

Déposée le 7 janvier 2013 par la société SCA CAVE DE RABELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE BOIS JOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société SCA CAVE DE RABELAIS domicilié(e) Avenue de Verdun - 34110 - MIREVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 017 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DE RABELAIS, M. ROSSEL Jean-Marc domicilié(e) Avenue de Verdun - 34110 - MIREVAL - France.

La marque DOMAINE DE BOIS JOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOIS JOLI est expirée depuis le 7 janvier 2023.


SCA CAVE DE RABELAIS, SCA - Avenue de Verdun - 34110 - MIREVAL - France - SIREN 776017642


SCA CAVE DE RABELAIS, M. ROSSEL Jean-Marc - Avenue de Verdun - 34110 - MIREVAL - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux.