Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT GRAAL
SCA Cave de Lavilledieu

Numéro de dépôt :
3437665
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
SAINT GRAAL de SCA Cave de Lavilledieu

Présentation de la marque SAINT GRAAL

Déposée le 27 juin 2006 par la société SCA Cave de Lavilledieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT GRAAL »

Le déposant est la société SCA Cave de Lavilledieu domicilié(e) 337 route de Meauzac,82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 285 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNAC Président Cave de la Ville Dieu du Temple domicilié(e) 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT GRAAL est expirée depuis le 27 juin 2016.

SCA Cave de Lavilledieu a également déposé les autres marques suivantes : CASSYTA


SCA Cave de Lavilledieu - 337 route de Meauzac,82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France - SIREN 777285792


M. MAGNAC Président Cave de la Ville Dieu du Temple - 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Boissons alcooliques à l'exception des bières.