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Marques déposées par la société SCA Cave de lavilledieu
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CASSYTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSYTA
SCA Cave de lavilledieu

Numéro de dépôt :
3317662
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
CASSYTA de SCA Cave de lavilledieu

Présentation de la marque CASSYTA

Déposée le 6 octobre 2004 par la société SCA Cave de lavilledieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSYTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société SCA Cave de lavilledieu domicilié(e) D37 Route de Meauzac,82290 LA VILLEDIEU du TEMPLE - 82290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 285 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE LAVILLEDIEU MAGNAC André Président domicilié(e) Route de Meauzac,82290 LAVILLEDIEU DU TEMPLE - 82290 - France.

La marque CASSYTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317662.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSYTA est expirée depuis le 6 octobre 2014.

SCA Cave de lavilledieu a également déposé les autres marques suivantes : SAINT GRAAL


SCA Cave de lavilledieu - D37 Route de Meauzac,82290 LA VILLEDIEU du TEMPLE - 82290 - France - SIREN 777285792


CAVE DE LAVILLEDIEU MAGNAC André Président - Route de Meauzac,82290 LAVILLEDIEU DU TEMPLE - 82290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Boissons alcoolique à l'exception des bières.