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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE COSTEBELLE
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COSTEBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTEBELLE
SCA CAVE COSTEBELLE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3984901
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
COSTEBELLE de SCA CAVE COSTEBELLE

Présentation de la marque COSTEBELLE

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE COSTEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSTEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE COSTEBELLE domicilié(e) Avenue de Provence - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque COSTEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTEBELLE est expirée depuis le 21 février 2023.


SCA CAVE COSTEBELLE, Société Coopérative Agricole - Avenue de Provence - 26790 - TULETTE - France - SIREN 301193546


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).