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Marques déposées par SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU
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Sans Complexe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sans Complexe
SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, SCA

Numéro de dépôt :
3938158
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
Sans Complexe de SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU

Présentation de la marque Sans Complexe

Déposée le 27 juillet 2012 par SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sans Complexe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, SCA domicilié(e) 550 ROUTE DES MUIDS - 45370 - MAREAU AUX PRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, Mme GENEVIER SYLVIE domicilié(e) 550 ROUTE DES MUIDS - 45370 - MAREAU AUX PRES - France.

La marque Sans Complexe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Complexe est expirée depuis le 27 juillet 2022.

SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU a également déposé les autres marques suivantes : Eclat de Vigne


SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, SCA - 550 ROUTE DES MUIDS - 45370 - MAREAU AUX PRES - France


SCA CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE MAREAU, Mme GENEVIER SYLVIE - 550 ROUTE DES MUIDS - 45370 - MAREAU AUX PRES - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 19 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658165 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Vins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.