Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FIGUIERE
SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON

Numéro de dépôt :
3048629
Date de dépôt :
18/08/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/08/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE FIGUIERE

Déposée le 18 août 2000 par la société SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE FIGUIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la société SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON domicilié(e) BOULEVARD DE L'AVENIR, 30210 LEDENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 880 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON - France.

La marque DOMAINE DE FIGUIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FIGUIERE est expirée depuis le 18 août 2010.

SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CLAIRE FONTAINE , DOMAINE DES GRANDS PINS


SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON - BOULEVARD DE L'AVENIR, 30210 LEDENON - France - SIREN 775880651


SCA CAVE COOPERATIVE DE LEDENON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Vins de Pays des Coteaux du Pont du Gard, provenant de l'exploitation de gaec verdier : demeurant 16, impasse Rasclauze 30210 cabrieres : domaine de figuiere.