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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA BIOCER
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ABIOCER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABIOCER
SCA BIOCER, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4074710
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2024
ABIOCER de SCA BIOCER

Présentation de la marque ABIOCER

Déposée le 5 mars 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA BIOCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ABIOCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA BIOCER domicilié(e) 240 chemin de la forêt - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 978 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCER, M. de Contes Pierre domicilié(e) 240 chemin de la forêt - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France.

La marque ABIOCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABIOCER est expirée depuis le 5 mars 2024.


SCA BIOCER, Société Coopérative Agricole - 240 chemin de la forêt - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France - SIREN 347978231


BIOCER, M. de Contes Pierre - 240 chemin de la forêt - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.