Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Paysans Gascons vous accueillent Biotinel Votre coopérative biologique
SCA Bio de Paysans Gascons Societe Cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
3598777
Date de dépôt :
15/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2018
Les Paysans Gascons vous accueillent Biotinel Votre coopérative biologique de SCA Bio de Paysans Gascons Societe Cooperative Agricole

Présentation de la marque Les Paysans Gascons vous accueillent Biotinel Votre coopérative biologique

Déposée le 15 septembre 2008 par SCA Bio de Paysans Gascons Societe Cooperative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Paysans Gascons vous accueillent Biotinel Votre coopérative biologique »

Le déposant est SCA Bio de Paysans Gascons Societe Cooperative Agricole domicilié(e) 768 avenue du Marechal Foch,40990 SAINT PAUL LES DAX - 40990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Bio de Paysans Gascons domicilié(e) 768 avenue du Marechal Foch,40990 SAINT PAUL LES DAX - 40990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Paysans Gascons vous accueillent Biotinel Votre coopérative biologique est expirée depuis le 15 septembre 2018.


SCA Bio de Paysans Gascons Societe Cooperative Agricole - 768 avenue du Marechal Foch,40990 SAINT PAUL LES DAX - 40990 - France


SCA Bio de Paysans Gascons - 768 avenue du Marechal Foch,40990 SAINT PAUL LES DAX - 40990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volailles bénéficiant des indications géographiques protégées « VOLAILLES DE GASCOGNE » et « CANARD A FOIE GRAS DU SUD-OUEST (CHALOSSE, GASCOGNE, GERS, LANDES, PERIGORD, QUERCY) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; “ tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ FLOC DE GASCOGNE ”. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.