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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA AUDECOOP
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Porc des Capitelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc des Capitelles
SCA AUDECOOP (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3115769
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque Porc des Capitelles

Déposée le 7 août 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA AUDECOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Porc des Capitelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA AUDECOOP domicilié(e) Avenue de la Gare, 11150 BRAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 769 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Porc des Capitelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc des Capitelles est expirée depuis le 7 août 2011.

SCA AUDECOOP a également déposé les autres marques suivantes : COULEUR TOMATE , MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON


SCA AUDECOOP (Société Coopérative Agricole) - Avenue de la Gare, 11150 BRAM - France - SIREN 775769607


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Porc et viande de porc.