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Marques déposées par la société SCA ARTERRIS
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PRINCE OCCITAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE OCCITAN
SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3065200
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2030

Présentation de la marque PRINCE OCCITAN

Déposée le 17 novembre 2000 par la société SCA ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE OCCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la société SCA ARTERRIS domicilié(e) LOUDES, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque PRINCE OCCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE OCCITAN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

SCA ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MO Marché Occitan , MÓ Marché Occitan , CULTIVONS L'AVENIR , ESPIGAL , ESPIGAL , MO , MÒ , MÒ Marché Occitan , LES BELLES Compagnies , MO


SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LOUDES, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 775784689


SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 25 août 2010 n°2449179 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-25

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2020 n°2764711 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-16

Viande et extraits de viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.