Déposée le 17 mars 2010 par la société SCA ARTERRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTIVONS L'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la société SCA ARTERRIS domicilié(e) Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC Anny domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802 - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France.
La marque CULTIVONS L'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC Anny - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802 - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741048 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; foie gras ; découpes de viandes, de volailles, de lapins ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recherche de marché ; information d'affaires ; approvisionnement pour les tiers en produits de santé des plantes, engrais et semences ; mise en marché et suivi des contrats de vente de produits agricoles ; exportation de produits agricoles ; vente en gros et au détail de semences, gazons, fertilisants, engrais, substrats, produits de santé des plantes, outils de traçage des terrains de sport, paillage, attaches et ancrages d'arbres, bois de jardin, dispositifs d'arrosage, produits et appareils pour l'entretien des espaces verts, terreaux, produits pour piscines, produits oenologiques, vêtements, chaussures, produits alimentaires de terrain, emballages pour le vin, matériel pour l'agriculture, matériel pour l'élevage, matériel photovoltaïque.
Raffinage ; meunerie ; traitement des déchets (transformation) ; abattage, découpe, désossage, transformation des produits d'origine animale ; méthanisation.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches en agronomie, recherches en chimie, en nutrition animale, en bio-carburants et en bio-matériaux, en énergie photovoltaïque ; formulation d'aliments pour animaux ; analyse des procédés de fabrication des aliments ; contrôle de qualité.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; contrôle de qualité d'exploitations agricoles ; services de conseil en nutrition animale.
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