Déposée le 12 septembre 2012 par la société SCA ARSOE DE BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « QODEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la société SCA ARSOE DE BRETAGNE domicilié(e) 7 BD NOMINOE, BP 74118 - 35741 - PACE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 850 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARSOE DE BRETAGNE, M. Sylvain SIMONOT domicilié(e) 7 BD NOMINOE, BP 74118 - 35741 - PACE CEDEX - France.
La marque QODEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QODEIS est expirée depuis le 12 septembre 2022.
SCA ARSOE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : ARSINOE
SCA ARSOE DE BRETAGNE, SCA - 7 BD NOMINOE, BP 74118 - 35741 - PACE CEDEX - France - SIREN 428850127
SCA ARSOE DE BRETAGNE, M. Sylvain SIMONOT - 7 BD NOMINOE, BP 74118 - 35741 - PACE CEDEX - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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