Marque expirée - Marque en non vigueur

ARSOE DE BRETAGNE
SCA ARSOE DE BRETAGNE SCA

Numéro de dépôt :
3514898
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
ARSOE DE BRETAGNE de SCA ARSOE DE BRETAGNE SCA

Présentation de la marque ARSOE DE BRETAGNE

Déposée le 18 juillet 2007 par la société SCA ARSOE DE BRETAGNE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARSOE DE BRETAGNE »

Le déposant est la société SCA ARSOE DE BRETAGNE SCA domicilié(e) 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 850 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARSOE DE BRETAGNE domicilié(e) 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSOE DE BRETAGNE est expirée depuis le 18 juillet 2017.


SCA ARSOE DE BRETAGNE SCA - 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France - SIREN 428850127


SCA ARSOE DE BRETAGNE - 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.