Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pech'Farguey
SCA Alliance Aquitaine, SCA

Numéro de dépôt :
4337711
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
Pech\'Farguey de SCA Alliance Aquitaine

Présentation de la marque Pech'Farguey

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par la société SCA Alliance Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pech'Farguey » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société SCA Alliance Aquitaine domicilié(e) Le Vignoble - 24130 - Le Fleix - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ALLIANCE AQUITAINE, M. DOMINIQUE SAMIN domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France.

La marque Pech'Farguey a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pech'Farguey arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

SCA Alliance Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOUTHE AOC PERCHARMANT , CHATEAU CAP-BLANC , CHATEAU LES JOYEUSES , CHATEAU LES BARTHES , CC CHATEAU LES CARBONNIERES , CHATEAU CAVILLE , CHATEAU TERTRE DES GOULARDS , CHATEAU LES BORIES , CHATEAU PICHERIE , DOMAINE BRISSEAU-BELLOC


SCA Alliance Aquitaine, SCA - Le Vignoble - 24130 - Le Fleix - France - SIREN 781664057


SCA ALLIANCE AQUITAINE, M. DOMINIQUE SAMIN - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.