Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE BRISSEAU-BELLOC
SCA ALLIANCE AQUITAINE, SCA

Numéro de dépôt :
95577189
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2025

Présentation de la marque DOMAINE BRISSEAU-BELLOC

Déposée le 19 juin 1995 par la société SCA ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BRISSEAU-BELLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société SCA ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France.

La marque DOMAINE BRISSEAU-BELLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE BRISSEAU-BELLOC arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

SCA ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOUTHE AOC PERCHARMANT , CHATEAU CAP-BLANC , CHATEAU LES JOYEUSES , CHATEAU LES BARTHES , CC CHATEAU LES CARBONNIERES , CHATEAU CAVILLE , CHATEAU TERTRE DES GOULARDS , CHATEAU LES BORIES , CHATEAU PICHERIE , CHATEAU LES GARISSES


SCA ALLIANCE AQUITAINE, SCA - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France - SIREN 781664057


SCA ALLIANCE AQUITAINE - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288752 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650876 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590554 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-23

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE BRISSEAU-BELLOC