Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TERTRE DES GOULARDS
SCA ALLIANCE AQUITAINE, SCA

Numéro de dépôt :
95577172
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2025

Présentation de la marque CHATEAU TERTRE DES GOULARDS

Déposée le 19 juin 1995 par la société SCA ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERTRE DES GOULARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société SCA ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France.

La marque CHATEAU TERTRE DES GOULARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TERTRE DES GOULARDS arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

SCA ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOUTHE AOC PERCHARMANT , CHATEAU CAP-BLANC , CHATEAU LES JOYEUSES , CHATEAU LES BARTHES , CC CHATEAU LES CARBONNIERES , CHATEAU CAVILLE , CHATEAU LES BORIES , CHATEAU PICHERIE , DOMAINE BRISSEAU-BELLOC , CHATEAU LES GARISSES


SCA ALLIANCE AQUITAINE, SCA - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France - SIREN 781664057


SCA ALLIANCE AQUITAINE - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288763 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650876 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590614 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-23

Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689853 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Tertre des Goulards