Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES JOYEUSES
SCA ALLIANCE AQUITAINE, SCA

Numéro de dépôt :
95577697
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2025

Présentation de la marque CHATEAU LES JOYEUSES

Déposée le 21 juin 1995 par la société SCA ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES JOYEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société SCA ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA ALLIANCE AQUITAINE domicilié(e) LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France.

La marque CHATEAU LES JOYEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES JOYEUSES arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.

SCA ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOUTHE AOC PERCHARMANT , CHATEAU CAP-BLANC , CHATEAU LES BARTHES , CC CHATEAU LES CARBONNIERES , CHATEAU CAVILLE , CHATEAU TERTRE DES GOULARDS , CHATEAU LES BORIES , CHATEAU PICHERIE , DOMAINE BRISSEAU-BELLOC , CHATEAU LES GARISSES


SCA ALLIANCE AQUITAINE, SCA - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France - SIREN 781664057


SCA ALLIANCE AQUITAINE - LE VIGNOBLE - 24130 - LE FLEIX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288756 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650876 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590707 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-23

Vins d'Appelation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LES JOYEUSES