CHATEAU LE CHARMEIL
Présentation de la marque CHATEAU LE CHARMEIL
Déposée le 19 juin 1995 par la société SCA ALLIANCE AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CHARMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE CHARMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE CHARMEIL arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.
SCA ALLIANCE AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2005 n°2288751 - Publication au BOPI 2005-05-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Inscription le 3 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°650876 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590555 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-23