Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE FERREAU BEL AIR
SC VIGNOBLES PLAISANCE SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
1366958
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
25/07/2016
CHATEAU LE FERREAU BEL AIR de SC VIGNOBLES PLAISANCE SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CHATEAU LE FERREAU BEL AIR

Déposée le 25 juillet 1986 par la société SC VIGNOBLES PLAISANCE SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE FERREAU BEL AIR »

Le déposant est la société SC VIGNOBLES PLAISANCE SOCIETE CIVILE domicilié(e) “ Belair Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2320286) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 577 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC VIGNOBLES PLAISANCE domicilié(e) Belair Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2320286) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE FERREAU BEL AIR est expirée depuis le 25 juillet 2016.

SC VIGNOBLES PLAISANCE SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PLAISANCE , VIEUX CHATEAU GRENET Côtes de Bourg , CHATEAU BIDOU


SC VIGNOBLES PLAISANCE SOCIETE CIVILE - “ Belair Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2320286) - 33710 - France - SIREN 452577422


SC VIGNOBLES PLAISANCE - Belair Coubet,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2320286) - 33710 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2320286 - Publication au BOPI 2006-07-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Renouvellement sans limitation n°2072131 - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 17 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°409274 - Publication au BOPI 2005-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401590 - Publication au BOPI 2004-10-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE FERREAU BEL AIR"