Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Haut Peyruguet
SC VIGNOBLES JOLIVET, SC

Numéro de dépôt :
3781985
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2030
Château Haut Peyruguet de SC VIGNOBLES JOLIVET

Présentation de la marque Château Haut Peyruguet

Déposée le 15 novembre 2010 par SC VIGNOBLES JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Haut Peyruguet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est SC VIGNOBLES JOLIVET, SC domicilié(e) saint florin, 33790 SOUSSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme JOLIVET catherine domicilié(e) saint florin, 33790 SOUSSAC - France.

La marque Château Haut Peyruguet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Haut Peyruguet arrivera à expiration en date du 15 novembre 2030.

SC VIGNOBLES JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : Château Les Rosiers , Château Saint Florin , Château La Rose de Vitrac – Bordeaux


SC VIGNOBLES JOLIVET, SC - saint florin, 33790 SOUSSAC - France


Mme JOLIVET catherine - saint florin, 33790 SOUSSAC - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764227 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée.