Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine De Pilet
SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils

Numéro de dépôt :
1572092
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2010

Présentation de la marque Domaine De Pilet

Déposée le 23 janvier 1990 par SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine De Pilet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils, domicilié(e) 33410 DONZAC (dossier no 2161746) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils domicilié(e) (dossier no 2161746) - France.

La marque Domaine De Pilet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine De Pilet est expirée depuis le 23 janvier 2010.

SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils a également déposé les autres marques suivantes : Côté Garonne , PILET , CÔTE BASSIN , CHATEAU DU PIN-FRANC , Côté phare , Le vin des Cabanes , LA MASSONNE , LA Vieille côte , CHATEAU DE LA BOUYERE , Le Rosé des Cabanes


SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils - 33410 DONZAC (dossier no 2161746) - France


SC Vignobles Jean QUEYRENS et fils - (dossier no 2161746) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161746 - Publication au BOPI 2000-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Vins D'Appellation D'Origine Provenant De L'Exploitation Exactement Denomée Domaine De Pilet