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Marques déposées par SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS
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Côté Garonne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Garonne
SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS

Numéro de dépôt :
3351622
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/04/2015
Côté Garonne de SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS

Présentation de la marque Côté Garonne

Déposée le 8 avril 2005 par SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Côté Garonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS domicilié(e) 3 « le grand village »,33410 DONZAC - 33410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS domicilié(e) « 3 le grand village »,33410 DONZAC - 33410 - France.

La marque Côté Garonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Garonne est expirée depuis le 8 avril 2015.

SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS a également déposé les autres marques suivantes : PILET , CÔTE BASSIN , CHATEAU DU PIN-FRANC , Côté phare , Le vin des Cabanes , LA MASSONNE , LA Vieille côte , CHATEAU DE LA BOUYERE , Le Rosé des Cabanes , CHATEAU PIN-FRANC-PILET


SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS - 3 « le grand village »,33410 DONZAC - 33410 - France


SC Vignobles Jean QUEYRENS et FILS - « 3 le grand village »,33410 DONZAC - 33410 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°480015 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Vin de pays de la Haute-Garonne, vin de pays du Lot et Garonne et vin de pays du Tarn et Garonne.