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Marques déposées par SC VIGNOBLES FONTAN SCEV
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Domaine de Maubet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Maubet
SC VIGNOBLES FONTAN SCEV

Numéro de dépôt :
3590657
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2018
Domaine de Maubet de SC VIGNOBLES FONTAN SCEV

Présentation de la marque Domaine de Maubet

Déposée le 24 juillet 2008 par SC VIGNOBLES FONTAN SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Maubet »

Le déposant est SC VIGNOBLES FONTAN SCEV domicilié(e) Domaine de Maubet,32800 NOULENS - 32800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC VIGNOBLES FONTAN domicilié(e) Domaine de Maubet,32800 NOULENS - 32800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Maubet est expirée depuis le 24 juillet 2018.


SC VIGNOBLES FONTAN SCEV - Domaine de Maubet,32800 NOULENS - 32800 - France


SC VIGNOBLES FONTAN - Domaine de Maubet,32800 NOULENS - 32800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 28 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°767268 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.