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Marques déposées par SC VIGNOBLES BOUYGE BARTHE
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CLOS TOUMALIN Appellation Canon Fronsac Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS TOUMALIN Appellation Canon Fronsac Contrôlée
SC VIGNOBLES BOUYGE BARTHE

Numéro de dépôt :
1499667
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque CLOS TOUMALIN Appellation Canon Fronsac Contrôlée

Déposée le 22 juillet 1988 par SC VIGNOBLES BOUYGE BARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS TOUMALIN Appellation Canon Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SC VIGNOBLES BOUYGE BARTHE, domicilié(e) Château Gagnard, 33126 FRONSAC (dossier no 2120928) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame BARTHE Françoise domicilié(e) (dossier no 2120928) - France.

La marque CLOS TOUMALIN Appellation Canon Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS TOUMALIN Appellation Canon Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 22 juillet 2008.

SC VIGNOBLES BOUYGE BARTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU HAUT MANOIR , CHATEAU GAGNARD Appellation Fronsac Contrôlée , CLOS LE GAY


SC VIGNOBLES BOUYGE BARTHE - Château Gagnard, 33126 FRONSAC (dossier no 2120928) - France


Madame BARTHE Françoise - (dossier no 2120928) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2120928 - Publication au BOPI 1998-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436492 - Publication au BOPI 2006-07-05

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS TOUMALIN