Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HAUT MANOIR
SC VIGNOBLES BOUYGE-BARTHE

Numéro de dépôt :
3167991
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/05/2012
CHATEAU DU HAUT MANOIR de SC VIGNOBLES BOUYGE-BARTHE

Présentation de la marque CHATEAU DU HAUT MANOIR

Déposée le 30 mai 2002 par la société SC VIGNOBLES BOUYGE-BARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU HAUT MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société SC VIGNOBLES BOUYGE-BARTHE domicilié(e) CHATEAU GAGNARD,33126 FRONSAC - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 117 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC VIGNOBLES BOUYGE-BARTHE domicilié(e) CHATEAU GAGNARD,33126 FRONSAC - 33126 - France.

La marque CHATEAU DU HAUT MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU HAUT MANOIR est expirée depuis le 30 mai 2012.

SC VIGNOBLES BOUYGE-BARTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GAGNARD Appellation Fronsac Contrôlée , CLOS TOUMALIN Appellation Canon Fronsac Contrôlée , CLOS LE GAY


SC VIGNOBLES BOUYGE-BARTHE - CHATEAU GAGNARD,33126 FRONSAC - 33126 - France - SIREN 390117497


SC VIGNOBLES BOUYGE-BARTHE - CHATEAU GAGNARD,33126 FRONSAC - 33126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « château du haut manoir »