PHYSIOMYCINE
Présentation de la marque PHYSIOMYCINE
Déposée le 18 mai 1989 par la société SC TRANSITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYSIOMYCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYSIOMYCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYSIOMYCINE arrivera à expiration en date du 18 mai 2029.
SC TRANSITION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153395 - Publication au BOPI 1993-01-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148387 - Publication au BOPI 1999-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Inscription le 24 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494490 - Publication au BOPI 2009-02-24
Inscription le 5 août 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282560 - Publication au BOPI 1999-08-05
Inscription le 22 juillet 1999 - Demande de relevé de déchéance n°281833 - Publication au BOPI 1999-07-22
Inscription le 15 mai 2001 - Concession de licence n°323728 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354352 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 16 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480829 - Publication au BOPI 2008-09-16
Inscription le 5 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380980 - Publication au BOPI 2003-11-05
Inscription le 21 avril 2009 - Gage constitué n°495506 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 18 juin 2009 - Concession de licence n°500537 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2009 n°2414205 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-27
Inscription le 13 décembre 2013 - Erratum n°614706 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13
Errata sur les inscriptions - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 20 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620862 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20
Inscription le 7 décembre 2015 - Concession de licence n°659017 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07
Inscription le 19 mai 2016 - Résiliation de licence n°670094 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Inscription le 19 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710145 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-19
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715411 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16