Déposée le 18 septembre 2001 par SC TARSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOrganic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est SC TARSIS, domicilié(e) Château Haut Nouchet,, 33650 MARTILLAC, SIRET: 42171251400015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC TARSIS - France.
La marque BIOrganic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SC TARSIS - Château Haut Nouchet,, 33650 MARTILLAC, SIRET: 42171251400015 - France
SC TARSIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Tissus en fibre bio ou naturelles - Vêtements à base de fibres bio ou naturelles - Vins issus de l'agriculture biologique en élaborés à partir de produits qui en sont issus
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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