Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SC STEPHANE d'ARFEUILLE
/
Domaine d'ARFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine d'ARFEUILLE
SC STEPHANE d'ARFEUILLE, SC

Numéro de dépôt :
4051520
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
Domaine d\'ARFEUILLE de SC STEPHANE d\'ARFEUILLE

Présentation de la marque Domaine d'ARFEUILLE

Déposée le 2 décembre 2013 par la société SC STEPHANE d'ARFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine d'ARFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société SC STEPHANE d'ARFEUILLE domicilié(e) 93 Passage de Mongiron - 33750 - NERIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 786 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC STEPHANE d'ARFEUILLE, Mme d'ARFEUILLE Dominique domicilié(e) 93 Passage de Mongiron - 33750 - NERIGEAN - France.

La marque Domaine d'ARFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine d'ARFEUILLE est expirée depuis le 2 décembre 2023.


SC STEPHANE d'ARFEUILLE, SC - 93 Passage de Mongiron - 33750 - NERIGEAN - France - SIREN 448786830


SC STEPHANE d'ARFEUILLE, Mme d'ARFEUILLE Dominique - 93 Passage de Mongiron - 33750 - NERIGEAN - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.