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Marques déposées par la société SC OMBRISOL
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AGRI-SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRI-SOL
SC OMBRISOL, Société Civile

Numéro de dépôt :
3798370
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
AGRI-SOL de SC OMBRISOL

Présentation de la marque AGRI-SOL

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par la société SC OMBRISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRI-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société SC OMBRISOL domicilié(e) LE PARAVIS 47230 FEUGAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 981 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson 75016 PARIS - France.

La marque AGRI-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI-SOL est expirée depuis le 18 janvier 2021.

SC OMBRISOL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRISOL , MOVI SOL


SC OMBRISOL, Société Civile - LE PARAVIS 47230 FEUGAROLLES - France - SIREN 509981320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson 75016 PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Constructions métalliques non transportables, abris métalliques non transportables ; constructions métalliques transportables, abris métalliques transportables ; matériaux de construction métalliques ; châssis métalliques (construction) ; armatures métalliques pour la construction ; attaches métalliques de câbles ou de tubes métalliques ; câbles métalliques non électriques ; cordages métalliques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; tendeurs de fils et de câbles métalliques ; poteaux métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; toitures métalliques ; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; toiles métalliques ; tôles ;

Appareils d'accumulation et de distribution du courant électrique ; cellules photovoltaïques ; accumulateurs électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Constructions non métalliques non transportables, abris non métalliques non transportables ; constructions non métalliques transportables, abris non métalliques transportables ; matériaux de construction non métalliques ; béton, pierre, glaces (vitres), bois de construction ; poteaux non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;

Construction de bâtiments agricoles ; informations en matière de construction ; entretien de toitures incorporant des cellules photovoltaïques ; installation de panneaux solaires photovoltaïques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendus par les ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; architecture ; études de projets techniques ; conseils en construction ; conseils en matière d' économie d'énergie.