Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CASSIERES
SC MENARD-GABORIT

Numéro de dépôt :
99803599
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque LES CASSIERES

Déposée le 15 juillet 1999 par SC MENARD-GABORIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CASSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est SC MENARD-GABORIT, domicilié(e) La minière, 44690 MONNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MENARD-GABORIT Philippe SC MENARD-GABORIT - France.

La marque LES CASSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CASSIERES est expirée depuis le 15 juillet 2009.

SC MENARD-GABORIT a également déposé les autres marques suivantes : MG Les Grands Jardins


SC MENARD-GABORIT - La minière, 44690 MONNIERES - France


Monsieur MENARD-GABORIT Philippe SC MENARD-GABORIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

- vins.