Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS JOLY
SC LES MURAILLES, SC

Numéro de dépôt :
3174507
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/07/2022
CLOS JOLY de SC LES MURAILLES

Présentation de la marque CLOS JOLY

Déposée le 5 juillet 2002 par la société SC LES MURAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la société SC LES MURAILLES domicilié(e) 1 Le Canton - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 271 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SC LES MURAILLES domicilié(e) 1 Le Canton - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CLOS JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS JOLY est expirée depuis le 5 juillet 2022.

SC LES MURAILLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MURAILLES


SC LES MURAILLES, SC - 1 Le Canton - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 412271264


SC LES MURAILLES - 1 Le Canton - 33570 - LUSSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497618 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « clos joly »