CLOS JOLY
Présentation de la marque CLOS JOLY
Déposée le 5 juillet 2002 par la société SC LES MURAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS JOLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS JOLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS JOLY est expirée depuis le 5 juillet 2022.
SC LES MURAILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497618 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24