Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YELLOWPEARL
SC HB PROJECT, Société Civile

Numéro de dépôt :
3974925
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2023
YELLOWPEARL de SC HB PROJECT

Présentation de la marque YELLOWPEARL

Déposée le 7 janvier 2013 par la société SC HB PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « YELLOWPEARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société SC HB PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque YELLOWPEARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOWPEARL est expirée depuis le 7 janvier 2023.

SC HB PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : BLACKBABY , LES ECRINS DES QUATRE VENTS , La Culture du goût , Cherrybaby, le délice du marché , FRESHTOMATO , LES GUSTATIVES , Sweetdreams , GREENDELICE , BLACKLOVE , SUNDAYGRILL


SC HB PROJECT, Société Civile - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 380830760


SC HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.