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Marques déposées par la société SC HB PROJECT
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SWEETOMATO la bonne tomate JOUNO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEETOMATO la bonne tomate JOUNO
SC HB PROJECT, SC

Numéro de dépôt :
4205425
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2025
SWEETOMATO la bonne tomate JOUNO de SC HB PROJECT

Présentation de la marque SWEETOMATO la bonne tomate JOUNO

Déposée par voie électronique le 26 août 2015 par la société SC HB PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEETOMATO la bonne tomate JOUNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société SC HB PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC HB PROJECT, M. Christian JOUNO domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque SWEETOMATO la bonne tomate JOUNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETOMATO la bonne tomate JOUNO arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

SC HB PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : BLACKBABY , LES ECRINS DES QUATRE VENTS , La Culture du goût , Cherrybaby, le délice du marché , FRESHTOMATO , LES GUSTATIVES , Sweetdreams , GREENDELICE , BLACKLOVE , SUNDAYGRILL


SC HB PROJECT, SC - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 380830760


SC HB PROJECT, M. Christian JOUNO - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.