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Marques déposées par la société SC HB PROJECT
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Sweetberry
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sweetberry
SC HB PROJECT, Société Civile

Numéro de dépôt :
3974926
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2023
Sweetberry de SC HB PROJECT

Présentation de la marque Sweetberry

Déposée le 7 janvier 2013 par la société SC HB PROJECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sweetberry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société SC HB PROJECT domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 830 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN domicilié(e) 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France.

La marque Sweetberry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sweetberry est expirée depuis le 7 janvier 2023.

SC HB PROJECT a également déposé les autres marques suivantes : BLACKBABY , LES ECRINS DES QUATRE VENTS , La Culture du goût , Cherrybaby, le délice du marché , FRESHTOMATO , LES GUSTATIVES , Sweetdreams , GREENDELICE , BLACKLOVE , SUNDAYGRILL


SC HB PROJECT, Société Civile - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France - SIREN 380830760


SC HB PROJECT, M. JOUNO CHRISTIAN - 8 LES QUATRE VENTS - 35520 - LA CHAPELLE DES FOUGERETZ - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685696 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Lentilles vertes du Berry ”.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Lentilles vertes du Berry ” ; légumes frais bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Lentilles vertes du Berry ” ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.