Marque expirée - Marque en non vigueur

PoolBacter
SC GP rodriguez, societe de gestion de patrimoine

Numéro de dépôt :
3691729
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2019
PoolBacter de SC GP rodriguez

Présentation de la marque PoolBacter

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par la société SC GP rodriguez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PoolBacter »

Le déposant est la société SC GP rodriguez domicilié(e) 31 rue professeur Patel - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 204 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC GP rodriguez domicilié(e) 31 rue professeur Patel - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PoolBacter est expirée depuis le 17 novembre 2019.


SC GP rodriguez, societe de gestion de patrimoine - 31 rue professeur Patel - 69009 - LYON - France - SIREN 489204693


SC GP rodriguez - 31 rue professeur Patel - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547719 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Classe N° 1 : produits chimiques, biologiques, solutions bactériennes, solutions bactériologiques, résines synthétiques, minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés au traitement, à la purification, à la clarification et à l'adoucissement des eaux, des fosses septiques, des bacs à graisse, des eaux libres ou closes, des piscines : produits chimiques, biologiques, bactériologiques, résines synthétiques, minéraux naturels et/ou synthétiques, destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, à la dépollution des étangs, lacs, nappes phréatiques, rivières, mers, océans : préparations enzymatiques à usage industriel : zéolites à usage industriel, zéolites à usage de dépollution : produits chimiques, biologiques, bactériennes, bactériologiques pour l'entretien d'installations aquatiques : agents chimiques ou bactériologiques, catalyseurs biochimiques pour détruire les huiles, les produits pétroliers, cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire : déshydratants à usage industriel, désincrustants : détartrants, autres qu'à usage domestique : détergents, produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication matières synthétiques pour l'absorption d'huile : produits pour blanchir les matières organiques, les huiles, les graisses, produits pour éliminer les dépôts graisseux : produits pour la dissociation des graisses, des huiles : produits pour la purification des huiles : charbon pour filtres : matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut) : matières filtrantes produits chimiques) : matières filtrantes (substances minérales) : matières filtrantes (substances végétales ) : matériaux céramiques en particules pour filtres : préparations pour le diagnostic, pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire : produits de dispersion de matières plastiques : produits pour l'épuration des gaz : neutralisants de gaz toxiques. ;

Classe N° 11 : appareils à filtrer l'eau : appareils installations et machines pour le traitement de l'eau, l'adoucissement de l'eau, la purification de l'eau : installations pour la purification des eaux d'égouts y compris appareils pour faire des remous dans l'eau des lagunes ou des stations d'épuration : appareils pour l'épuration de l'huile utilisés pour le traitement des bacs à graisse des restaurants : appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires : chasses d'eau : appareils et installations sanitaires : fosses septiques : fosses toutes eaux : appareils de chloration pour piscines : installations de dessalement de l'eau de mer, appareils pour la désodorisation, pour la purification de l'air, pour le filtrage d'air, pour la désinfection de l'air : appareils d'ionisation pour le traitement de l'air : appareils de désinfection : appareils, installation pour l'épuration des gaz : incinérateurs. ;

Classe N°37 : installation, construction et entretien de stations d'épuration, de fosses septiques, de cuisines, de piscines, d'égouts, de puits, de dispositifs d'irrigation et d'oléoducs : information en matière d'installation de construction, de réparation de fosses septiques, de stations d'épuration, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'installations pour le chauffage. ;

Classe N° 42 : recherche et développement de nouveaux produits ou services pour des tiers en matière de produits chimiques, biologiques, bactériologiques destinés au traitement et au nettoyage des fosses septiques, des stations d'épuration, des égouts, des canalisations et tuyaux, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des cours d'eau, des piscines et des sols ; recherches en matières de protection de l'environnement recherches biologiques, recherches en bactériologie, en chimie, étude de projets techniques : ingénierie.