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Marques déposées par la société SC FLD Developpement
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Virucide Bactéricide Fongicide Insecticide Sans Résidus ozonisé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Virucide Bactéricide Fongicide Insecticide Sans Résidus ozonisé
SC FLD Developpement

Numéro de dépôt :
3715957
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2020
Virucide Bactéricide Fongicide Insecticide Sans Résidus ozonisé de SC FLD Developpement

Présentation de la marque Virucide Bactéricide Fongicide Insecticide Sans Résidus ozonisé

Déposée le 29 mars 2010 par la société SC FLD Developpement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Virucide Bactéricide Fongicide Insecticide Sans Résidus ozonisé »

Le déposant est la société SC FLD Developpement domicilié(e) 36 Avenue Salvador Allende BAT F - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 418 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLD Developpement domicilié(e) 36 Avenue Salvador Allende Bat F - 60000 - BEAUVAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Virucide Bactéricide Fongicide Insecticide Sans Résidus ozonisé est expirée depuis le 29 mars 2020.


SC FLD Developpement - 36 Avenue Salvador Allende BAT F - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 514418086


FLD Developpement - 36 Avenue Salvador Allende Bat F - 60000 - BEAUVAIS - France


Republication pour erratum - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Errata de la publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

→ fruits et légumes stérilisés par ozone.

→ farines stérilisées par ozone.

→ semences (graines) aliments pour animaux, céréales, fourrages, plantes, plants, arbres sterilisés par ozone ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.

→ stérilisation par imprégnation d'ozone de tout produit végétal, à usage humain ou animal, quel que soit son stade de développement, de la semence au produit fini.

→ contrôle qualité permettent la certification des produits stérilisés par ozone.

→ services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ayant recours à la stérilisation par ozone.