Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HAGERTY
SC. FERHAT SARL

Numéro de dépôt :
95570548
Date de dépôt :
05/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2005

Présentation de la marque H HAGERTY

Déposée le 5 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SC. FERHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HAGERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SC. FERHAT domicilié(e) 36, RUE FB MT MARTRE, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FERHAT SARL - France.

La marque H HAGERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HAGERTY est expirée depuis le 5 mai 2005.


SC. FERHAT SARL - 36, RUE FB MT MARTRE, 75009 PARIS - France


SOCIETE FERHAT SARL - France


Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187906 - Publication au BOPI 1995-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Produits de nettoyage