Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SC du Château SipianTODO
/
Le cadet de Sipian
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le cadet de Sipian
SC du Château Sipian, SCEA

Numéro de dépôt :
3743303
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2020
Le cadet de Sipian de SC du Château Sipian

Présentation de la marque Le cadet de Sipian

Déposée par voie électronique le 3 juin 2010 par SC du Château SipianTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le cadet de Sipian » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est SC du Château SipianTODO domicilié(e) 28 Route du Port de Goulée - 33340 - VALEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 557 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC du Château Sipian domicilié(e) 28 Route du Port de Goulée - 33340 - VALEYRAC - France.

La marque Le cadet de Sipian a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le cadet de Sipian est expirée depuis le 3 juin 2020.


SC du Château Sipian, SCEA - 28 Route du Port de Goulée - 33340 - VALEYRAC - France - SIREN 377557947


SC du Château Sipian - 28 Route du Port de Goulée - 33340 - VALEYRAC - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Vins.