Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LANDAT
SC DU CHATEAU LAMOTHE

Numéro de dépôt :
1208302
Date de dépôt :
28/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2022

Présentation de la marque CHATEAU LANDAT

Déposée le 28 juin 1982 par la société SC DU CHATEAU LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LANDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SC DU CHATEAU LAMOTHE domicilié(e) - 33250 - CISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 886 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CHATEAU LANDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LANDAT est expirée depuis le 28 juin 2022.

SC DU CHATEAU LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONSECHE , FABRE DE FRANCE , CHATEAU LAMOTHE - CISSAC , (Marque figurative) , CHATEAU LAMOTHE


SC DU CHATEAU LAMOTHE - 33250 - CISSAC - France - SIREN 781886999


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221218 - Publication au BOPI 2002-05-17

Renouvellement sans limitation n°2005630 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Inscription le 10 janvier 2011 - Changement de dénomination n°539369 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2498941 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589553 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

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