Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LAMOTHE
SC DU CHATEAU LAMOTHE, Société civile

Numéro de dépôt :
1589351
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2030

Présentation de la marque CHATEAU LAMOTHE

Déposée le 22 janvier 1990 par la société SC DU CHATEAU LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LAMOTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SC DU CHATEAU LAMOTHE domicilié(e) Château Lamothe - 33250 - CISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 886 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LAMOTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LAMOTHE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

SC DU CHATEAU LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LANDAT , CHATEAU FONSECHE , FABRE DE FRANCE , CHATEAU LAMOTHE - CISSAC , (Marque figurative)


SC DU CHATEAU LAMOTHE, Société civile - Château Lamothe - 33250 - CISSAC - France - SIREN 781886999


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 1 février 2000 - Renonciation partielle n°294447 - Publication au BOPI 2000-02-01

Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2000 n°2162129 - Publication au BOPI 2000-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Errata sur les renouvellements - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2010 n°2428189 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735482 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Lamothe Cissac.