CHATEAU FONSECHE
Présentation de la marque CHATEAU FONSECHE
Déposée le 2 janvier 1991 par la société SC DU CHATEAU LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FONSECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU FONSECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FONSECHE est expirée depuis le 2 janvier 2021.
SC DU CHATEAU LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2000 n°2186268 - Publication au BOPI 2000-11-22
Inscription le 22 novembre 2000 - Renonciation partielle n°314202 - Publication au BOPI 2000-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 10 janvier 2011 - Changement de dénomination n°539369 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459475 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10