Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GALANT
SC du Château La Galante Siret no 383 152 261 00012 - APE 8111

Numéro de dépôt :
93498740
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2013

Présentation de la marque LE GALANT

Déposée le 23 décembre 1993 par SC du Château La Galante Siret no 383 152 261 00012 - APE 8111 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GALANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est SC du Château La Galante Siret no 383 152 261 00012 - APE 8111 domicilié(e) Route de la Joncasse,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2252109) - 33750 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SC du Château La Galante Siret no 383 152 261 00012 - APE 8111 domicilié(e) Route de la Joncasse,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2252109) - 33750 - France.

La marque LE GALANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GALANT est expirée depuis le 30 octobre 2013.


SC du Château La Galante Siret no 383 152 261 00012 - APE 8111 - Route de la Joncasse,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2252109) - 33750 - France


SC du Château La Galante Siret no 383 152 261 00012 - APE 8111 - Route de la Joncasse,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2252109) - 33750 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2003 n°2252109 - Publication au BOPI 2003-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée