Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SEGUIN-CARL
SC du CHATEAU DE SEGUIN

Numéro de dépôt :
3154017
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/03/2012
CHATEAU SEGUIN-CARL de SC du CHATEAU DE SEGUIN

Présentation de la marque CHATEAU SEGUIN-CARL

Déposée le 18 mars 2002 par la société SC du CHATEAU DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SEGUIN-CARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société SC du CHATEAU DE SEGUIN domicilié(e) 33360 LIGNAN DE BORDEAUX - 33360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 850 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAEL CARL domicilié(e) SC du CHATEAU DE SEGUIN,33360 LIGNAN DE BORDEAUX - 33360 - France.

La marque CHATEAU SEGUIN-CARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SEGUIN-CARL est expirée depuis le 18 mars 2012.


SC du CHATEAU DE SEGUIN - 33360 LIGNAN DE BORDEAUX - 33360 - France - SIREN 337850044


MICHAEL CARL - SC du CHATEAU DE SEGUIN,33360 LIGNAN DE BORDEAUX - 33360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château seguin-carl