CHATEAU SEGUIN-CARL
Présentation de la marque CHATEAU SEGUIN-CARL
Déposée le 18 mars 2002 par la société SC du CHATEAU DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SEGUIN-CARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU SEGUIN-CARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SEGUIN-CARL est expirée depuis le 18 mars 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17