Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MARIOTTE
Numéro de dépôt :
1653799
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2001
Présentation de la marque CHATEAU MARIOTTE
Déposée le 28 mars 1991 par SC DU CHATEAU DE FONTENILLE (ociété civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MARIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MARIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MARIOTTE est expirée depuis le 28 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36