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Marques déposées par la société SC DU CAUSSE D'ARBORAS
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DOMAINE CAUSSE D'ARBORAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE CAUSSE D'ARBORAS
SC DU CAUSSE D'ARBORAS, Société civile

Numéro de dépôt :
3306129
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2024
DOMAINE CAUSSE D\'ARBORAS de SC DU CAUSSE D\'ARBORAS

Présentation de la marque DOMAINE CAUSSE D'ARBORAS

Déposée le 26 juillet 2004 par la société SC DU CAUSSE D'ARBORAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CAUSSE D'ARBORAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société SC DU CAUSSE D'ARBORAS domicilié(e) 477, rue Georges Cuvier - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE CAUSSE D'ARBORAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE CAUSSE D'ARBORAS est expirée depuis le 26 juillet 2024.


SC DU CAUSSE D'ARBORAS, Société civile - 477, rue Georges Cuvier - 34000 - MONTPELLIER - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 24 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628393 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2563793 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement d'adresse n°707873 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins d'appellations d'origines et eaux de vie d'appellations d'origines provenant de l'exploitation exclusive dénommée DOMAINE CAUSSE D'ARBORAS.