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Marques déposées par la société Sc Domaine des Bormettes
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Instinct Parcellaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Instinct Parcellaire
Sc Domaine des Bormettes, Société Civile

Numéro de dépôt :
4374016
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
Instinct Parcellaire de Sc Domaine des Bormettes

Présentation de la marque Instinct Parcellaire

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la société Sc Domaine des Bormettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Instinct Parcellaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société Sc Domaine des Bormettes domicilié(e) 903 route du pellegrin - 83250 - La Londe les Maures - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 092 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC Domaine des Bormettes, Mme. Audrey Dubourg domicilié(e) 903 route du pellegrin - 83250 - La Londe les Maures - France.

La marque Instinct Parcellaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instinct Parcellaire arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

Sc Domaine des Bormettes a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DES BORMETTES , Côte & Mer , DOMAINE DES BORMETTES


Sc Domaine des Bormettes, Société Civile - 903 route du pellegrin - 83250 - La Londe les Maures - France - SIREN 783092943


SC Domaine des Bormettes, Mme. Audrey Dubourg - 903 route du pellegrin - 83250 - La Londe les Maures - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.