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Marques déposées par SC DOMAINE DE CHEVALIER
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CHAPELLE DE LA SOLITUDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPELLE DE LA SOLITUDE
SC DOMAINE DE CHEVALIER

Numéro de dépôt :
4408536
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
CHAPELLE DE LA SOLITUDE de SC DOMAINE DE CHEVALIER

Présentation de la marque CHAPELLE DE LA SOLITUDE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par SC DOMAINE DE CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPELLE DE LA SOLITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est SC DOMAINE DE CHEVALIER domicilié(e) 102 Chemin de Mignoy - 33850 - LEOGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BERNARD, Madame OLIVIA ROUTIER domicilié(e) LE BURCK, AMBES - 33565 - CARBON BLANC - France.

La marque CHAPELLE DE LA SOLITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE LA SOLITUDE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.


SC DOMAINE DE CHEVALIER - 102 Chemin de Mignoy - 33850 - LEOGNAN - France


GROUPE BERNARD, Madame OLIVIA ROUTIER - LE BURCK, AMBES - 33565 - CARBON BLANC - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.